Conseil municipal ce soir ... le menu !

ORDRE DU JOUR 
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 NOVEMBRE 2009 

1- Approbation du Procès-Verbal du 07 Septembre 2009.

2- Désignation du secrétaire de séance.

3- Urbanisme – Cession d’une parcelle communale à Monsieur BROSSEAU.

4- Urbanisme – Incorporation dans la voirie communale de la parcelle cadastrée section ZP n° 275 – Clos du Pin.

5- Urbanisme – Cession de la parcelle cadastrée Section ZM n° 208 (allant du chemin de Mosny à l’Allée de Chatenay) à la Commune.

6- Urbanisme – Demande de classement de voies communales en voie d’intérêt communautaire.

7- Urbanisme – EPHAD Valézieux – Désignation du Cabinet d’Avocats.

8- Assainissement – Demandes de dégrèvement.

9- Budget assainissement – vote d’un emprunt de 55 000 euros.

10- Budget communal – vote d’un emprunt de 65 000 euros.

11- Budget communal - Décision modificative n° 3.

12- Budget communal - Produits irrécouvrables – Admission en non valeur.

13- Octroi d’une subvention à l’Association Entraide Cantonale de Montlouis-sur-Loire.

14- Autorisation de programme Enfouissement de réseaux rue des Bourdaisières – Augmentation de l’AP.

15- Vote des tarifs – Année 2010.

16- Eglise – demande de subvention à la DRAC.

17- Eglise – demande de subvention Conseil Général.

18- Personnel – Création d’emploi – recrutement d’un travailleur handicapé.

19- Adoption convention avec la Compagnie Fermière de Services Publics pour la visite annuelle des prises d’incendie.

20- Contrat de concession de distribution publique de gaz du 11/12/96 – Avenant n° 1.

21- Carte stratégique de bruit – approbation de la convention constitutive de groupement de commandes avec TOUR(S) PLUS.

22- Carte stratégique de bruit – désignation de représentant au comité de pilotage.

23- Création de la Commission Communale « Cimetière ».

24- Reconnaissance légale de la Congrégation des Sœurs de Marie Réconciliatrice.

25- Marché BIO -Demande de subvention ORAC.

26- Adoption convention partenariat avec l’association EURO GUSTO.

27- Bail commercial avec la Poste.

28- Circuits randonnées pédestres – inscription au Plan Départemental des itinéraires de randonnées pédestres.

29- SICALA – Modification des statuts.

30- Jumelles Eurolaser – Cession du matériel à la CCV.

31- Informations diverses.